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Types d’audits

Voici l’aperçu des divers types audits qui existent. 

Attention: Un audit est un contrôle effectué par un organisme de certification indépendant (OCI), il ne s’agit pas d’une inspection exécutée par l’Agence Fédérale pour la Sécurité Alimentaire (AFSCA). 

Audit initial

L’audit initial se déroule au cours des 9 mois qui suivent la demande. La date de l’audit est convenue avec l’OCI. 

  • Si le résultat est positif, l’agriculteur obtient un certificat d’une durée de validité de trois ans. 
  • Si le résultat n’est pas positif, aura lieu un audit complémentaire. Au cours de cet audit, seules les corrections des NC seront contrôlées – ce type d’audit n’implique pas nécessairement que l’auditeur se rende chez l’agriculteur; cela dépend de la nature des NC à lever. Si le résultat de l’audit complémentaire est positif, l’agriculteur obtient un certificat. 

Audit de suivi

Neuf mois avant l’échéance de son certificat, l’OCI invitera l’agriculteur à prolonger son affiliation ainsi que son certificat. L’agriculteur a le droit de changer d’OCI. Avant de pouvoir procéder à la prolongation d’un certificat, il faudra effectuer une nouvelle évaluation (audit de suivi). 

  • Si le résultat est positif, l’agriculteur obtient un certificat d’une durée de validité de trois ans. 
  • Si le résultat n’est pas positif, aura lieu un audit complémentaire. Si aucune mesure corrective n’est prise dans les délais requis ou si la date d’échéance du certificat est dépassée, le certificat n’est pas prolongé. 

Audit inopiné

L’OCI effectue des audits inopinés. Si le résultat est positif, l’agriculteur conserve son certificat. Si le résultat n’est pas positif, l’agriculteur dispose d’un certain temps pour corriger les non-conformités. Si aucune mesure corrective n’est prise dans les délais requis ou si ces mesures sont insuffisantes, le certificat est retiré. 

Extension du certificat

Durant la période de validité de son certificat, un agriculteur peut demander un audit supplémentaire auprès de l’OCI contractant, s’il étend les activités de son exploitation.

La validité du certificat relatif à l’extension des activités est la même que celle du certificat existant.

Lors d’un audit d’extension, les conditions générales et les conditions spécifiques de l’extension en question doivent être contrôlées. Dans certains cas spécifiés par Vegaplan, l'audit peut se limiter à un audit administratif (sans visite sur place).

Restriction du champ d’application du certificat

Au cours de la durée de validité de son certificat, un agriculteur peut cesser définitivement certaines activités et en informer l’OCI. Le champ d’application du certificat sera par conséquent réduit. 

Reprise d’exploitation

En cas de reprise d’une exploitation agricole, il faut organiser un nouvel audit.  Cependant, cette règle ne s’applique pas en cas de reprise par des parents alliés au 1er ou au 2ème degré, par des conjoints ou des sociétés dont le chef d’entreprise original reste ou devient actionnaire, à condition que la reprise ne donne pas lieu à un changement d’activités. Les reprises doivent être notifiées à l’OCI concerné, de sorte que celui-ci puisse octroyer un nouveau certificat (avec la même période de validité) au nom du nouveau responsable.

Audits intermédiaire (uniquement pour les entrepreneurs agricoles exerçant l’activité “transport secondaire”)

SI l’activité “transport secondaire” est reprise sur le certificat de l’entrepreneur agricole, un audit intermédiaire sera effectué par l’OCI contractant entre le 15e et le 21e mois qui suivent la date de prise de cours du certificat.

Au cours de cet audit intermédiaire, seront contrôlées uniquement les conditions relatives à l’activité « transport secondaire » du Standard Vegaplan applicables à ce moment.

Si aucune non-conformité de niveau 1 n’est constatée, le statut de l’entrepreneur concernant l’activité « transport secondaire » restera « certificat obtenu ». Si des non-conformités de niveau 1 sont constatées, le statut de l’entrepreneur concernant l’activité « transport secondaire » sera « certificat supprimé». L’entrepreneur pourra à nouveau obtenir son certificat pour l’activité « transport secondaire » au moyen d’un audit complémentaire qui aura lieu au maximum trois mois plus tard.